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Marques déposées par la société Monsieur PENEL Olivier
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Domaine d'Auge
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine d'Auge
Monsieur PENEL Olivier

Numéro de dépôt :
3229491
Date de dépôt :
06/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2013
Domaine d\'Auge de Monsieur PENEL Olivier

Présentation de la marque Domaine d'Auge

Déposée le 6 juin 2003 par la société Monsieur PENEL Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine d'Auge » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-28 du 11 juillet 2003.

Le déposant est la société Monsieur PENEL Olivier domicilié(e) demeurant MAS D'AUGE,13990 FONTVIEILLE - 13990 - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 476 786 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Emmanuel ARNAUD Avocat à la Cour Tél. 01.45.22.13.13 domicilié(e) 24, rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque Domaine d'Auge a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3229491.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32 33 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine d'Auge est expirée depuis le 6 juin 2013.

Monsieur PENEL Olivier a également déposé les autres marques suivantes : L'Antanille


Monsieur PENEL Olivier - demeurant MAS D'AUGE,13990 FONTVIEILLE - 13990 - France - SIREN 341476786


Maître Emmanuel ARNAUD Avocat à la Cour Tél. 01.45.22.13.13 - 24, rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-42

Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28

– huiles et graisses comestibles, huile d'olive. – produits agricoles et oléicoles, horticoles, non transformés, fruits et légumes frais. – boissons de fruits et jus de fruits, nectars de fruits. – services d'arboriculture et de pépiniériste. Boissons alcooliques (à l'exception des vins et des eaux-de-vie) ; vins de pays et vins d'appellation d'origine ; eaux-de-vie d'appellation d'origine ; spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.